Mentions légales

Mentions légales

Comptoir Lyonnais de Soudage (CLS)
Siège social : 1197 rue Nicéphore Nièpce 69808 SAINT-PRIEST

Directeurs de la publication : Jean-Noël Moulin, Directeur général délégué

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, toute personne bénéficie d’un droit d’accès, de rectification et de suppression sur les données nominatives la concernant.

Ce droit peut être exercé auprès de CLS en nous contactant et en justifiant de son identité :

  • par voie postale : Comptoir Lyonnais de Soudage 1197 rue Nicéphore Nièpce CS 90068 69808 SAINT-PRIEST Cedex
  • par courrier électronique : serviceclient.cls@airliquide.com

Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. En particulier, CLS s’engage à respecter la confidentialité des messages courriels transmis au moyen d’une messagerie électronique.

Hébergeur : JETPULP
SAS au capital de 222 222 €
Code APE 6202A – N°intracommunautaire : FR73419623152
Siège social : 12 Avenue Tony Garnier 69007 Lyon – France.
Téléphone : +33 (0) 4 374 312 60

 

Propriété intellectuelle

L’intégralité du Site CLS est protégée par les législations Françaises et Internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction et de représentation sont réservés.

Toutes reproductions et représentations sont soumises à l’accord exprès et préalable de CLS.

Le non-respect de cette obligation constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.
De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom de CLS et son logo, à quelque titre que ce soit, et sur quelque support que ce soit, sans l’accord préalable et écrit de CLS. Il est précisé que la marque CLS a fait l’objet d’un dépôt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (sous le n°3787612).

 

Responsabilité de CLS

Les informations communiquées sur le Site CLS sont fournies à titre indicatif. Elles ne sauraient engager la responsabilité de CLS. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.

La responsabilité de CLS ne saurait être engagée pour tout dommage, de quelque nature qu’il soit, direct ou indirect, toute omission ou erreur ou impossibilité d’accéder au Site.